Mentions légales
©SmartResQ ApS – Tous droits réservés
Danemark, Version 1 – publiée le 2020.09.23
SmartResQ ApS
Recherche et développement, activités professionnelles, scientifiques et techniques.
Reg. nr. 38674102
Lundevej 26,
DK-5700 Svendborg
CEO: Per Schorling
Medical Director: Michael Patrick Müller
Board Member: Matthias Roth
Email: info@corpatch.com
Certaines pages du site www.corpatch.com contiennent des images soumises aux droits d’auteur de ceux qui les ont mises à disposition ou qui ont accordé une licence ou une autorisation.
Clause de non-responsabilité
Responsabilité pour le contenu
Les contenus de nos pages ont été élaborés avec le plus grand soin. Nous ne pouvons toutefois pas garantir l’exactitude, l’exhaustivité et l’actualité des contenus. En tant que prestataire de services, nous sommes responsables, conformément au § 7 alinéa 1 de la loi allemande sur les télémédias (TMG), de nos propres contenus sur ces pages selon les lois générales. Selon les §§ 8 à 10 de la TMG, nous ne sommes toutefois pas tenus, en tant que prestataire de services, de surveiller les informations externes transmises ou enregistrées ou de rechercher les circonstances qui indiquent une activité illégale. Une responsabilité pour la suppression ou le blocage de l’utilisation d’informations selon les lois générales reste inchangée. Une responsabilité à cet égard n’est toutefois possible qu’à partir du moment où une violation concrète de la loi est connue. Dès la prise de connaissance d’une telle violation, nous supprimerons immédiatement les contenus concernés.
Responsabilité pour les liens
Notre offre contient des liens vers des sites Internet externes de tiers, sur lesquels nous n’avons aucune influence, raison pour laquelle nous ne pouvons pas non plus nous porter garants de ces contenus étrangers. Le fournisseur ou l’exploitant des pages liées est toujours responsable de leur contenu. Les pages liées ont été contrôlées au moment de la mise en place des liens afin de détecter d’éventuelles violations de la loi, aucun contenu illégal n’a été identifié au moment de la mise en place des liens. Un contrôle permanent des pages liées n’est cependant pas exigible sans indices concrets d’une violation de la loi. Dès que nous aurons connaissance d’une violation de la loi, nous supprimerons immédiatement les liens concernés.
Droit d’auteur
Les contenus et œuvres de ces pages web sont soumis au droit d’auteur allemand. La reproduction, le traitement, la diffusion et toute forme d’exploitation en dehors des limites du droit d’auteur requièrent l’accord écrit de l’auteur ou du créateur concerné. Les téléchargements et les copies de ce site ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial. Dans la mesure où les contenus de ce site n’ont pas été créés par l’exploitant, les droits d’auteur de tiers sont respectés (les contenus de tiers sont notamment signalés comme tels). Si vous deviez malgré tout constater une violation des droits d’auteur, nous vous prions de nous en informer et nous supprimerons immédiatement les contenus concernés dès que nous aurons connaissance de cette violation.